Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site https://villa-alta-beloi.com, ci-après désigné le “Site”.
La navigation sur ce Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales, accessibles à tout moment dans la rubrique dédiée.
Le Site est édité par :
La gestion des paiements est assurée par :
Le Site est accessible 7j/7, 24h/24, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable d’une interruption du service, quelle qu’en soit la nature.
L’Éditeur n’est pas responsable du contenu des sites externes vers lesquels redirige le Site. Toute reproduction ou diffusion, même partielle, du contenu du Site sans autorisation écrite préalable est strictement interdite, sauf à usage personnel et non commercial.
Le contenu du Site (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) est la propriété exclusive de l’Éditeur ou de ses partenaires, et protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion non autorisée est interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.
Le Site respecte la législation en vigueur concernant la protection des données personnelles, notamment la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données :
Pour plus d’informations, consulter :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève des juridictions du ressort du siège de l’Éditeur, sauf disposition légale contraire.